Mentions légales

Dernière mise à jour : [date]

Éditeur du site

Le site Latoo & Vous est édité par :

• Dénomination / nom : [raison sociale ou nom et prénom de l'entrepreneur individuel]
• Forme juridique : [EI, micro-entreprise, SAS, SARL…]
• Capital social : [si société]
• Adresse : [adresse du siège ou de l'établissement]
• SIREN / SIRET : [numéro]
• RCS / RNE : [ville d'immatriculation, si applicable]
• TVA intracommunautaire : [numéro, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
• Email : vous@latoo.fr
• Téléphone : [numéro, facultatif sauf obligation applicable]

Directeur de la publication

[nom et prénom]

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, logo, graphismes, mise en page) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations du site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Les services d'accompagnement et de mise en relation présentés ne constituent ni un conseil juridique, fiscal ou comptable, ni une garantie de disponibilité ou de résultat. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des contenus de sites tiers vers lesquels le site renvoie.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.